Eau Assainissement Environnement
La Feuille de Rouziers
Lettre d'information mensuelle
 
Pour consulter la dernière Feuille n° 290 de février 2023, cliquez sur l'image :
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- Les locations de salles
- La tarification de l'eau et l'assainissement
- Les taxes liées à l'urbanisme
- La régie photocopie
- Le cimetière communal
Tarifs municipaux
Urbanisme
Plan Local d'Urbanisme, cliquez sur la zone recherchée pour afficher le plan :
> Plan zonage Bourg
> Plan zonage territoire Nord et Sud
> Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L. 151-11 du Code de l'Urbanisme
 
Cliquez ici pour retrouver le règlement des différentes zones du PLU
 
Cliquez sur l'intitulé recherché pour accéder aux informations nécessaires et aux formulaires téléchargeables :
> Certificat d'urbanisme
> Déclaration préalable de travaux
> Permis de construire
> Permis d'aménager
> Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
> Permis de démolir
> Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
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